Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges, Volume 1 - Les garanties tangentielles
EAN13
9782802751465
ISBN
978-2-8027-5146-5
Éditeur
Bruylant Edition
Date de publication
Collection
LSB. DR.CIV.BEL
Poids
1202 g
Langue
français
Langue d'origine
français
Fiches UNIMARC
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Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges

Volume 1 - Les garanties tangentielles

Bruylant Edition

Lsb. Dr.Civ.Bel

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Le premier volume de cet ouvrage s’attache à l’étude des garanties tangentielles par lesquelles des créanciers, soucieux de minimiser le risque d’insolvabilité de leur débiteur, utilisent des mécanismes, différents des sûretés réelles, afin de s’assurer du paiement effectif de leur créance.

Les premières garanties tangentielles sont bien connues des praticiens.
Il s’agit des sûretés personnelles : le cautionnement (Michaël Houbben et Alexandra Vanhoudenhoven), la garantie autonome (Wim David et Mélisande Goffart) ainsi que la lettre de patronage (Mélisande Goffart).

Ce volume se focalise ensuite sur les mécanismes préférentiels (Nicholas Ouchinsky). Ces derniers recouvrent tant les garanties fondées sur la connexité, soit le droit de rétention, l’exception d’inexécution et la compensation, que les dettes de la masse qui sont hors concours, leur octroyant ainsi un effet préférentiel.

Sous la direction scientifique de Michèle Grégoire, avec la coordination d’Alexandre Duriau, les auteurs du présent ouvrage, experts dans ces domaines, ont suivi la philosophie d’Henri De Page en analysant de manière systématique, complète et pragmatique le droit des sûretés tout en l’actualisant et en l’enrichissant de nouveaux mécanismes.

L’ouvrage s’adresse tant aux magistrats, avocats, praticiens de l’insolvabilité, notaires, juristes d’entreprise, banquiers qu’aux étudiants et enseignants du droit des sûretés.
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