Code Larcier - Tome I - Droit civil et judiciaire, À jour au 1er mars 2019
EAN13
9782807912649
ISBN
978-2-8079-1264-9
Éditeur
Larcier
Date de publication
Collection
LSB. HC.LARC.FR
Poids
2466 g
Langue
français
Langue d'origine
français
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Code Larcier - Tome I - Droit civil et judiciaire

À jour au 1er mars 2019

Larcier

Lsb. Hc.Larc.Fr

Indisponible
Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle ainsi que d’utiles notes de concordance et de référence à des lois particulières.
Il regroupe aussi les matières civiles et apparentées les plus pratiquées relevant, par exemple, du droit des baux, des étrangers, de la jeunesse, des malades mentaux, des divers tarifs civils ... sans compter la plupart des réglementations professionnelles et des tables de mortalité et de capitalisation.
On y trouve encore notamment les dispositions internationales de procédure civile ainsi que les textes organiques des diverses juridictions internationales, européennes ou autres.



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