Code Larcier - Tome II - Droit pénal, À jour au 1er mars 2019
EAN13
9782807912632
ISBN
978-2-8079-1263-2
Éditeur
Larcier
Date de publication
Collection
LSB. HC.LARC.FR
Poids
2828 g
Langue
français
Langue d'origine
français
Fiches UNIMARC
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Code Larcier - Tome II - Droit pénal

À jour au 1er mars 2019

Larcier

Lsb. Hc.Larc.Fr

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Ce tome est principalement consacré aux textes à caractère répressif ou réglementaire.
Aussi, outre le Code pénal, le Code d’instruction criminelle et les Codes militaires auxquels il faut ajouter les lois sur la détention préventive, les circonstances atténuantes, la défense sociale et la probation notamment - tous les textes étant enrichis de références jurisprudentielles - le lecteur trouvera notamment la réglementation relative aux détenus, à la libération conditionnelle, aux stupéfiants, aux armes et munitions, à la chasse et aux animaux, à la navigation tant aérienne que maritime ou fluviale, aux sports, sans oublier les principaux textes relatifs à la nouvelle police intégrée et au roulage (circulation routière, immatriculation, permis de conduire).
Citons encore, parmi d’autres législations, celles qui concernent le racisme ou les victimes d’actes de violence.Enfin, lorsque la matière le requiert, les traités internationaux en vigueur sont publiés.
En outre, on trouvera une rubrique ""Procédure pénale internationale"" présentant notamment les textes concernant l’aide judicaire, l’espace Schengen et l’extradition.



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