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REPENSER LES RAPPORTS ENTRE ORDRES JURIDIQUES
EAN13
9782359710847
ISBN
978-2-35971-084-7
Éditeur
Librairie générale de droit et de jurisprudence
Date de publication
Collection
FORUM
Nombre de pages
207
Dimensions
20 x 13 x 1 cm
Poids
232 g
Code dewey
340.9
Fiches UNIMARC
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Repenser Les Rapports Entre Ordres Juridiques

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Préface de

Librairie générale de droit et de jurisprudence

Forum

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Titre: Repenser les rapports entre ordres juridiques

Theme1: Droit - Théorie / Sociologie / Philosophie / Histoire du droit - Philosophie du droit

Theme2:

Résumé: Notre droit s'internationalise, s'européanise, dans un mouvement exponentiel. Outre les oppositions idéologiques à ce phénomène, que l'on peut juger stériles et surtout très peu conformes à la réalité, les difficultés juridiques suscitées par l'interpénétration des ordres juridiques peuvent décontenancer, tant les instruments habituels de gestion des conflits normatifs sont peu adaptés au traitement des conflits entre norme interne et norme internationale. Le juge, la doctrine ne parviennent pas vraiment à trancher le noeud gordien que constituent ces rapports. Les atermoiements, les silences, les retours en arrière, les crispations démontrent à quel point les cartes sont redistribuées et les enjeux à la mesure des bouleversements.

Les drames, les batailles mêmes que suscitent certaines évolutions du droit, comme le caractère prioritaire de la question de constitutionnalité, démontrent que l'édifice est fragile.

Les rapports entre ordres juridiques ne peuvent être compris et solutionnés en mobilisant des grilles de lecture qui relèvent avant tout d'une logique d'ordre juridique interne. Il convient de repenser ces rapports, de réfléchir avec d'autres prismes, d'abandonner des instruments qui paraissaient incontournables comme la hiérarchie des normes, de porter d'autres regards, de chercher des voies nouvelles de traitement des conflits entre normes externes et normes internes. La doctrine doit aussi être capable de porter un regard sur elle- même quant à sa vision des rapports entre ordres juridiques, quant à son obédience à certains postulats.

Porter un autre regard sur les rapports entre ordres juridiques, telle est l'ambition de cet ouvrage.

Baptiste Bonnet est agrégé de droit public, professeur à l'université Jean Monnet de Saint-Étienne - CERCRID UMR CNRS 5137.
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