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Le raisonnement juridique. Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts, Méthodes du droit
EAN13
9782247120512
ISBN
978-2-247-12051-2
Éditeur
Dalloz
Date de publication
Collection
Méthodes du droit
Nombre de pages
284
Dimensions
24 x 16 x 1 cm
Poids
465 g
Langue
français
Code dewey
340.11
Fiches UNIMARC
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Le raisonnement juridique. Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts

Méthodes du droit

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Cet ouvrage, fruit d'une recherche collective, veut mettre en lumière le raisonnement juridique tel qu'il est à l'oeuvre dans les travaux préparatoires des arrêts. Il révèle que la discussion aura exploré toutes les sources et toutes les autorités pour discerner les interprétations les plus fondées juridiquement. Ainsi, à l'occasion de l'élaboration d'une jurisprudence, comment la doctrine est-elle évoquée? Quelle place est accordée aux précédents de la juridiction ? Aux droits étrangers ? A l'impact économique ou contentieux de la décision?
Ce travail est inédit à plusieurs points de vue : par son matériau (les travaux préparatoires des arrêts), son ampleur (près de 900 travaux), et sa transversalité droit public/droit privé, chaque auteur ayant travaillé parallèlement sur les travaux préparatoires des arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation (en privilégiant la discussion sur la question de droit).
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