323.4 - Droits civils particuliers ; restriction et suspension des droits civils (droits civils particuliers des groupes ...
- Égalité devant la loi (ouvrages généraux sur les droits concernant les procédures judiciaires, ouvrages interdisciplinaires ...
- Liberté d'action (liberté de parole, liberté intellectuelle, libertés personnelles)
- Droit de propriété (aspects politiques des droits de propriété, liberté de contracter)
- Droit d'association et de réunion
- Droit de pétition (ouvrages généraux sur les droits de pétition et de réunion)
- Restriction et suspension des droits civils (détention de dissidents pour de présumés problèmes de santé ...
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Les citoyennetés en révolution, 1789-1794, 1789-1794Olivier Le Cour GrandmaisonPresses universitaires de France32,45