Cadre juridique de la prévention et de la réparation des risques professionnels

La réglementation relative à la prévention et à la réparation des risques
professionnels s'est développée de manière significative ces dernières années.
Elle impose aux responsables des différentes organisations concernées le
respect d'obligations réglementaires de plus en plus lourdes et complexes,
susceptibles d'engager leurs responsabilités civiles et parfois pénales. Le
développement du contentieux est d'ailleurs là pour rappeler que les
problématiques relatives à l'obligation de résultats en matière de santé et de
sécurité au travail constituent un risque juridique non négligeable. Cadre
juridique de la prévention et à la réparation des risques professionnels
aborde l'ensemble de la réglementation relative à ces deux questions. Il
détaille d'abord les conditions de l'obligation générale de sécurité , il
expose ensuite le rôle des différents organismes et institutions en matière de
prévention des risques professionnels , il analyse enfin les modalités de
prise en charge des accidents du travail et des maladies professionnelles.
L'ensemble constitue ainsi une synthèse claire et concise, illustrée de très
nombreux extraits tirés de la jurisprudence. Cet ouvrage est destiné aux
responsables HSE ou QSE, aux chefs d'établissements, aux membres des CHSCT,
aux professionnels de santé intervenant en matière de risques professionnels
et aux étudiants inscrits dans un parcours LMD en sécurité et prévention des
risques professionnels.