Manuel de droit européen de l'environnement

Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l’environnement de l’Union
européenne aux étudiants et aux techniciens de l’environnement, est adossé au
Traité de droit européen de l’environnement, également publié dans la
collection Droit de l’Union européenne, série Traités, aux Éditions Bruylant
(3e éd. 2015), dont il partage l’architecture, ce dernier fournissant des
perspectives et un appareil scientifique plus complets aux praticiens et
chercheurs du droit.

Le droit européen de l’environnement reste profondément marqué par des sources
d’inspiration libre-échangistes en dépit des progrès de la politique commune
de l’environnement. Gouvernance et management environnementaux s’insèrent dans
un cadre complexe, au sein duquel une conciliation doit s’opérer entre
objectifs économiques et environnementaux autour de concepts tels que la
recherche d’un niveau élevé de protection et du développement durable.

Un rappel de ce cadre institutionnel déterminant permet une présentation
synthétique et dynamique des centaines de mesures qui fournissent les
paramètres de l’activité humaine, des grands domaines de l’environnement aux
objets ayant un impact sur celui-ci, des moyens d’en assurer la mise en œuvre
ou encore des instruments économiques tels que marchés de droit d’émission de
gaz à effet de serre ou la responsabilité élargie du producteur à la fin de
vie de ses produits. Quant à l’intégration des exigences environnementales
dans les autres politiques, elle régule les conflits naissants avec les règles
du marché et les politiques sectorielles, en particulier agricole, des
transports, de l’énergie ou encore de la santé.

Cette 2e édition du Manuel, outre de nombreuses précisions et mises à jour,
comporte une discussion de l’incidence de l’accord de Paris sur les
changements climatiques de décembre 2015 sur le droit européen, et en
particulier des deux « paquets législatifs » et de la nouvelle « Gouvernance
de l’Union de l’énergie » proposés par la Commission européenne en juillet et
novembre 2016.