Jus romanum : commodati vel contra . Procédure civile : des voies de recours contre les

....b.lat.[Jus romanum : commodati vel contra] / par Émile-Louis Bertrand....b.fre.[Procédure civile : des voies de recours contre les sentences arbitrales]....b.fre.[Droit commercial : de l'endossement]....b.fre.[Droit administratif : des attributions de la cour des comptes]
Date de l'édition originale : 1871
Appartient à l'ensemble documentaire : PACA1

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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