Urbanisme, 1998

règlements, documents d'urbanisme, permis de construire, autorisations, lotissements, ZAC, habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel

Indisponible

Dictionnaire du droit de l'urbanisme, Dictionnaire pratique
Yves Jégouzo, Norbert Foulquier

Le Moniteur

80,00
Droit de l'urbanisme, Dictionnaire pratique
Yves Jégouzo, Philippe Benoit-Cattin, Jean-Philippe Brouant, Jean-François Inserguet, Henri Jacquot, Chantal Cans, Sylvain Pérignon, Yves Pittard, Gilles Godfrin, Pascal Planchet

Le Moniteur
Droit de l'urbanisme, dictionnaire pratique
Yves Jégouzo

Éditions du Moniteur
Le Grenelle II commenté, Impacts de la loi nº 2010-788 d'engagement national pour l'environnement sur le droit de l'urbanisme
Yves Jégouzo, NIcolas Chauvin, Nathalie Wolff, Jean-François Inserguet, Pascal Planchet

Le Moniteur
Schemas de services collectifs de la loi du 25 juin 1999.cahiers gridauh n°9 (Le, renouveau de la planification de l'aménagement du territoire ?
Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, France, Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale

Gridauh
Le nouveau constitutionnalisme - mélanges en l'honneur de Gérard Conac, mélanges en l'honneur de Gérard Conac
Jean-Claude Colliard, Yves Jégouzo

Économica

58,00