- EAN13
- 9782111104358
- ISBN
- 978-2-11-110435-8
- Éditeur
- Sénat
- Date de publication
- 2001
- Séries
- Impressions. 2000-2001 / Sénat. (386)
- Code dewey
- 331.127
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
386 - Rapport d'information de la mission commune d'information chargée d'étudier l'ensemble des questions liées à l'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises
De France, Sénat
Dirigé par Denis Badré
Avec André Ferrand
Sénat
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., 200, Rapport d'information sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraceptionFrance, Sénat, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmesSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'information sur la politique de lutte contre le cancer, 419France, Sénat, Commission des affaires sociales, France, Sénat, Mission d'information sur la politique de lutte contre le cancerSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport portan...France, Sénat, Délégation à l'aménagement et au...Sénat
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Avenir de la Terre, les dés sont-ils jetés ?, u...France, Sénat, M-sat édition, VulcaniaPlanetObserver
-
Les délits non intentionnels, la loi Fauchon 5 ans après, 1er mars 2006, Palais du LuxembourgFrance, Sénat, France, Cour de cassationSénat
-
Impressions. 2010-2011 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Commission des finances, France,...Sénat
-
Financements de l'enseignement français à l'étranger, réagir et s'unir pour un nouvel élanFrance, Premier ministrela Documentation française
-
Impressions. 2003-2004 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
La Hongrie dans l'Union européenneFrance, Sénat, Groupe interparlementaire d'amitié France-HongrieSénat
-
Impressions. 2009-2010 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Commission des affaires européen...Sénat
-
Impressions. 1998-1999 / Sénat., Rapport d'information sur les règles applicables en matière de taux de TVA, 474France, Sénat, France, Sénat, Commission des financesSénat
-
Quelle frontière pour l'Europe ? Le temps des politiques, le temps des politiquesDenis BadréEditions Ellipses
-
Impressions. 1997-1998 / Sénat., Garantir la régularité des dépenses communautaires / rapport sur les bases légales nécessaires pour, 489France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneJournaux Officiels