Théorie générale des circonstances aggravantes. Volume 55

[...] Quelle est donc cette théorie ? Comme il en est souvent des idées fructueuses, elle est limpide : les circonstances aggravantes ne sont pas un appendice, plus ou moins négligeable, de l'infraction, juste bon à infléchir la peine vers le haut : l'infraction "simple" et la circonstance aggravante constituent une entité juridique nouvelle, et autonome, l'infraction aggravée. Que l'on prenne garde de ne pas s'y tromper : alors qu'elle se donnerait presque pour une évidence, cette proposition dissimule une subtilité révélée par le plan de l'ouvrage (comparé, par un membre du jury, à une église cistercienne, en raison de sa perfection) : que la circonstance aggravante soit un élément de l'infraction aggravée n'exclut pas qu'elle soit, aussi, un complément de l'infraction simple - mais, complément, elle est donc tout à la fois distincte de cette infraction simple et reliée à elle.
On a ici, d'emblée, un aperçu du talent de l'auteur pour se jouer, avec une facilité déconcertante, des distinctions les plus fines, grâce à une aptitude à l'abstraction incomparable [...].
C'est que, dans cette démonstration évoquant une mécanique où tout est si bien huilé, chaque élément est comme un rouage articulé sur les autres : il faut lire, par exemple, ce que l'auteur écrit de la différence entre un élément constitutif et une circonstance aggravante, ce qu'elle dit de l'élément moral de l'infraction aggravée, de la consommation et dans bien d'autres passages magistraux, car ce sont toutes les questions fondamentales du droit pénal et de la procédure pénale qui sont évoquées et passées au crible d'une intelligence minutieuse. Bref ce travail, véritable théorie générale, est d'importance parce qu'il porte bien au-delà de son sujet : non content d'en épuiser tous les aspects, il fait souffler l'esprit même de tout une discipline [...].


Prix Jean Derruppé du Conseil régional des notaires de la cour d'appel de Bordeaux